Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Come in Vendée
M. Jean-François PELLET

Numéro de dépôt :
4099668
Date de dépôt :
21/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2024
Come in Vendée de Jean-François PELLET

Présentation de la marque Come in Vendée

Déposée par voie électronique le 21 juin 2014 par monsieur Jean-François PELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Come in Vendée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Jean-François PELLET domicilié(e) D109 L'Espérance de Beauvoir - 85440 - TALMONT ST HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François PELLET domicilié(e) D109 L'Espérance de Beauvoir - 85440 - TALMONT ST HILAIRE - France.

La marque Come in Vendée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Come in Vendée est expirée depuis le 21 juin 2024.

Jean-François PELLET a également déposé les autres marques suivantes : COME IN VENDEE


M. Jean-François PELLET - D109 L'Espérance de Beauvoir - 85440 - TALMONT ST HILAIRE - France


M. Jean-François PELLET - D109 L'Espérance de Beauvoir - 85440 - TALMONT ST HILAIRE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

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